Projet de Règlement Intérieur en remplacement du RI en date du 27 septembre 2005
1ère Compagnie de Tir à l’Arc d’Aix les Bains
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REGLEMENT INTERIEUR
CLUB FONDE LE : 24 juillet 1969
OBJET : PRATIQUE DU TIR A L’ARC
SIEGE SOCIAL : Maison des Associations 25 Bd des Anglais 73100 Aix les Bains
DEPARTEMENT : SAVOIE
Agréé par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports : J.O. du 22 avril 1970 sous le n° 1178
Affilié à la Fédération Française de Tir à l’Arc : sous le N° 01773244
Affilié à la Fédération Française Handisport sous le N° AFF-20XX-5553
PREAMBULE :
Le règlement intérieur complète les statuts de la 1ère Compagnie de tir à l’arc d’Aix-les-Bains en précisant le mode de fonctionnement du club. Il est conçu pour fixer des règles de vie garantissant la sécurité et le bien-être de chacun par la responsabilité de tous.
La 1ère Compagnie est gérée par des bénévoles notamment par les membres du Comité Directeur. Les adhérents s’engagent à participer au bon fonctionnement du club.
ASSURANCE :
Le club est assuré par la MACIF N° de sociétaire 928873
TITRE I - MEMBRES DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 : ADHESION DE NOUVEAUX MEMBRES
Pour obtenir le statut de membre, le postulant désirant y adhérer doit :
- Etre âgé de plus de 10 ans,
- Prendre connaissance et remplir les documents notamment de création/renouvellement de licence : voir le site FFTA, vous trouverez les documents nécessaires à votre inscription.
- Avoir répondu par la négative aux questions posées par le questionnaire santé.
- Les nouveaux archers doivent remplir, dater et signer le bulletin d’adhésion,
- Accepter le présent règlement intérieur,
- S’acquitter de la cotisation prévue,
- Le formulaire création/renouvellement de licence d’un enfant mineur doit est rempli par le représentant légal.
Indépendamment de l’assurance Responsabilité Civile obligatoire, La FFTA propose une assurance individuelle complémentaire incluse dans la cotisation.
Préinscription
- Les préinscriptions des nouveaux et anciens archers pour la nouvelle saison, se font via le site aixtiralarc.net à partir du 1er août.
- En cours d’année le club est susceptible de prendre de nouvelles adhésions :
- Pour les archers en transfert de club,
- Pour les archers autonomes disposant d’une pratique suffisante.
ARTICLE 2 : LA QUALITE DE MEMBRE SE PERD PAR :
- La démission formulée par écrit et adressée au président,
- Le décès,
- Le non-paiement de la cotisation après un rappel,
- La radiation prononcée par le comité directeur, pour le non-respect du règlement intérieur ou pour une attitude non conforme à l’éthique et/ou au bon fonctionnement du club.
- Le membre faisant l’objet d’une procédure disciplinaire est convoqué par LRAR devant le comité directeur dans un délai de 15 jours à compter de la connaissance du fait par le comité. A l’issue de l’entretien, le comité dispose de 3 semaines pour communiquer sa décision qui, en cas de radiation devra être exécutée dans les 15 jours sans remboursement des sommes engagées par l’archer, notamment d’adhésion. La décision du comité est sans appel.
ARTICLE 3 : COTISATION
- Adhérent à l’association :
L’adhésion de nouveaux membres est soumise au versement d’une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’Assemblée Générale Ordinaire.
La cotisation se compose, d’une part de la licence FFTA pour la saison en cours (01/09 au 31/08) de l’année N+1), d’autre part du montant de l’adhésion au club.
Les membres d’honneur sont préalablement cooptés en raison de leurs qualités, compétences, ou en raison de leurs actions favorables. Ils font partie de l’association sans être tenus de payer ni cotisation, ni droit d’entrée. Toutefois s’ils pratiquent le tir à l’arc dans le club, ils devront s’acquitter du montant de la licence fédérale.
ARTICLE 4 : DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION
Les membres du club sont tenus de respecter les règles élémentaires de civilité, amabilité, propreté, respect des personnes et des biens. C'est la traduction élémentaire de l'affectio societatis qui réunit les membres d'une même association.
Ils peuvent participer aux activités proposées. Ils s’engagent à respecter les locaux et le matériel fourni par le club et participent à la mise en place et au rangement du mur de tir.
Il leur est demandé de participer selon leurs capacités au moins une fois par an, à l’entretien du matériel, des locaux et du site « des pigeons » généralement courant mars.
Ils ont le droit et le devoir de participer aux Assemblées Générales avec voix délibérative.
L’archer doit s’équiper du matériel suivant :
-1 carquois - 9 flèches marquées à son nom (marquage sur le tube et pas sur les plumes)
-1 palette - 1 dragonne - 1 manchette ou bracelet de protection
L’arc est mis à disposition à titre gracieux la 1ère année lors des séances d’entrainement encadrées.
Les archers doivent utiliser uniquement un équipement de tir conforme et autorisé par les responsables. L’archer avec du matériel non conforme ou/et présentant des risques se verra interdire l’accès au pas de tir.
TITRE II – ACTIVITES
ARTICLE 5 : DEROULEMENT DES ACTIVITES
- Entrainements, horaires et lieux
- Les horaires sont indiqués sur le planning trimestriel mis à jour sur le site internet du club.
- Marlioz : Le gymnase G1 à Marlioz, Chemin du lycée à Aix les Bains, accessible aux créneaux définis pour les entrainements en salle en période hivernale.
- Les pigeons : Le terrain du Tir aux Pigeons, Allée des Charmilles à Aix les Bains, pour les entrainements en extérieur accessible toute l’année.
En dehors des créneaux d’entrainement les archers majeurs, licenciés FFTA, peuvent accéder au terrain sous condition d’avoir effectué la demande de clé du portail, s’être acquitté du montant de la caution encaissée par la compagnie.
L’accès au terrain pour les mineurs en dehors des créneaux d’entrainement encadrés doit se faire sous la responsabilité d’un parent, lui-même archer avec licence en cours de validité.
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- Les archers en second club, devront souscrire une adhésion « second club » auprès de la 1ère Compagnie et accepter le Règlement Intérieur.
- Accès aux archers de club voisin ou de passage dans la région : Ces archers peuvent accéder à l’enceinte sportive sous condition d’être à jour de leur licence, d’avoir convenu de la durée d’utilisation du site et de s’acquitter du « droit de paille ». Il leur sera remis, sous caution, une clé d’accès au terrain.
L’archer souhaitant participer à un concours doit se conformer aux règles fédérales :
Cf. : FFTA « vie sportive », « règlement sportif et arbitrage », « Les règlements généraux »
chap. 1 Art C12.1 Tenues et équipement, la tenue des compétiteurs § III Particularités
ARTICLE 6 : SECURITE ET SAVOIR VIVRE
La sécurité est l’affaire de toutes et tous. Elle fait l’objet de règles que chacun doit connaitre, appliquer, respecter et faire respecter pour éviter tout accident. Chacun devant assurer sa propre sécurité, il participe également à celle des autres.
Responsabilité de la compagnie.
Les archers mineurs sont sous la responsabilité de la compagnie lorsqu’ils sont en entrainement dans l’enceinte de la structure sportive. Ils ne peuvent la quitter qu’avec un parent ou seul s’ils disposent d’une autorisation parentale.
Sécurité sur le pas de tir :
- Le silence est de rigueur sur le pas de tir.
- Porter une tenue adaptée à la pratique du tir à l’arc,
- Ne pas être en état d’ébriété ou sous emprise de stupéfiants,
- Aucun équipement ou individu ne doit se trouver entre le pas de tir et les cibles,
- Personne ne doit se trouver sur le pas de tir tant qu’il y a quelqu’un entre le pas de tir et les cibles,
- Quelle que soit la distance de tir, les archers sont alignés sur une seule et unique ligne (pas de tir)
- Il est interdit de bander l’arc en direction d’une personne, même sans flèche,
- L’armement doit se faire à l’horizontale et en direction de la cible,
- Aucune flèche ne doit être présente sur l’arc en dehors du pas de tir,
- Aller chercher les flèches quand tous les archers ont tiré et sur directive du directeur de tir,
- Retirer les flèches en cible avec précaution et en vérifiant que personne n’est dans l’axe arrière de la flèche retirée,
- Tir croisé dans un autre couloir que le sien, interdit,
- Tout accompagnateur doit rester en arrière de la ligne d’arc et ne pas monter en cible sans accord du directeur de tir,
- Les animaux sont interdits dans l’enceinte sportive au gymnase ; au terrain ceux-ci doivent être tenus en laisse et en retrait du pas de tir,
- Pour tous déplacements les flèches doivent être dans le carquois ou maintenues pointe en bas.
- Pour tout incident de tir, l’archer se recule du pas de tir,
- Il est interdit de courir dans le gymnase ou sur le terrain, durant les tirs et pour aller chercher ses flèches,
- Le directeur de tir est responsable de la sécurité et du déroulement de la séquence.
Cette liste n’est pas exhaustive.
Règles de savoir vivre
Le silence est de rigueur sur le pas de tir afin de respecter la concentration de chacun. Dans le même esprit, les personnes ne tirant pas, spectateurs ou archers, se doivent de respecter ces règles et d’éviter de gêner la concentration des archers.
L’alcool et la cigarette sont interdits dans le gymnase et au terrain.
Les téléphones portables sont interdits d’utilisation et placés en mode silencieux lors des séances.
Les archers et les entraineurs doivent respecter le règlement, être ponctuels, avoir une tenue vestimentaire correcte et adaptée, respecter la propreté et l’intégrité des locaux, ne pas tenir de propos à caractère politique, xénophobe, homophobe, ou sexiste, respecter l’éthique sur le dopage et ne pas présenter de signe d’ébriété.
TITRE III – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 7 : COMITE DIRECTEUR
- Le comité directeur a pour fonction et objectif d’assurer le bon fonctionnement du club, les relations avec les diverses fédérations et institutions, notamment FFTA, FFH, comité départemental, régional et national, ainsi qu’avec les représentants communaux.
- Les membres du comité directeur sont élus lors de la tenue de l’AG ordinaire pour une durée de 4 années.
- Composition du comité directeur : Le comité est composé de 12 membres au maximum, dont un(e) président (e), un(e) vice-président(e), un(e) secrétaire, un(e) secrétaire adjoint (e), un(e) trésorier(e).
- Le cumul des fonctions de président et trésorier, n’est pas autorisé.
- Tout membre du comité n’ayant pas assisté à 4 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
- Pour être éligible, un candidat doit-être majeur au jour de son élection, membre de l’association depuis au moins une année et pratiquer au sein du club une des disciplines proposées par la FFTA.
- Les membres sortants sont rééligibles
- Les candidats au poste de membre du comité directeur doivent retourner par courriel au président leur candidature, au plus tard 7 jours avant la tenue de l’assemblée générale.
- Les membres du comité directeur sont élus à la majorité absolue parmi les candidats déclarés.
- Dès l’élection des membres du comité directeur, le comité élit en son sein un candidat au poste de président.
- Dès l’élection du président, le comité directeur élit en son sein à main levée et à la majorité simple, les membres du Bureau.
- En cas de vacance, pour quelque cause que ce soit, avant l’expiration du mandat d’un des membres, le comité directeur pourvoit au remplacement de ce membre par cooptation jusqu’à la prochaine assemblée générale.
Conditions pour être électeur et éligible au comité directeur :
- Être membre depuis plus de 6 mois, de nationalité française et jouir de ses droits civiques, ou de nationalité étrangère inscrit sur les listes électorales.
- Les jeunes qui ont atteint 16 ans le jour de l’élection jouissent des mêmes conditions d’éligibilité (sauf fonction de président, secrétaire ou trésorier) que les adultes, sous réserve qu’au moins 50% des membres du comité soient majeurs,
- Parents d’archers de moins de 16 ans licenciés au club depuis plus de 6 mois à jour de leur cotisation.
Réunion du comité directeur :
- Le comité se réuni au moins 6 fois par an. Un compte rendu est établi par la (le) secrétaire et mis sur le site internet du club.
ARTICLE 8 : ASSEMBLEES GENERALES
L’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) se tient une fois par an ; les membres du club sont informés et convoqués par courriel, de la date, horaire et lieu, au moins 15 jours avant sa tenue.
- Président, trésorier et secrétaire présentent les différents bilans et rapports.
- L’AGO et/ou l’AGE, convoquée(s) par le président, le vice-président ou la secrétaire, ne peut se tenir que si le quorum de 50% est atteint par les membres présents ou ayant donné leur pouvoir au président de séance ou à un membre du club. Un membre ne peut détenir plus de 3 pouvoirs.
Les questions à l’ordre du jour -questions diverses- pour l’AGO ou l’AGE doivent être communiquées par mail à la secrétaire au plus tard 7 jours avant la date prévue pour l’assemblée.
Ce règlement rend caduque et remplace l’ancien règlement, validé en AG du 27 Septembre 2005,
voté, validé et mis en application par les membres lors de l’AGE du vendredi 14 février 2025
Le président La secrétaire